Quels sont les cas non couverts ?

Parmi les exclusions figurent notamment :

• Les compétitions sportives non déclarées dans les statuts ou calendriers officiels
• Les manifestations avec feux d’artifice (sauf garantie spécifique)
• Les activités professionnelles non prévues dans l’objet de l’association
• Les sinistres survenus avant la date d’affiliation ou de souscription
• Les pratiques de tout sport à titre professionnel
• Les sports aériens
• La plongée sous-marine
• L’alpinisme (sauf varappe)
• La spéléologie
• Tout sport avec véhicule à moteur
• Toute pratique invalidée par la Fédération

Mis à jour le : 21/05/2026